La contrefaçon de marque

Description: 

La contrefaçon est un phénomène d’envergure internationale, qui représente selon des estimations entre 7 % et 10 % du commerce mondial. Elle touche actuellement l’ensemble des pays sans exception et affecte de plus en plus de secteurs d’activité et de familles de produits. La situation en Algérie n’échappe pas à ce constat, elle présente cependant certaines particularités liées à la typologie des droits de propriété intellectuelle concernés par la contrefaçon, à la nature des produits contrefaisants qui y circulent et à leur origine. La contrefaçon en Algérie est d’abord une contrefaçon qui touche des marques de fabrique et de commerce difficilement détectable. Elle est ensuite une contrefaçon souvent dangereuse pour la santé et la sécurité publique parce qu’elle ne respecte pas les exigences des normes de sécurité. Elle est enfin une contrefaçon dans sa majorité importée, c’est à dire provenant  de pays asiatiques.

C’est ainsi que les services des douanes sont plus que jamais interpellés, de par leur position au niveau des différents points frontaliers terrestres, maritimes et aériens, à constituer le premier rempart à l’introduction des produits de contrefaçon.Cependant, l’intervention de la douane en matière de lutte contre ce phénomène ne saurait être efficace sans une coopération efficace des propriétaires de marques, et sans un système judiciaire réactif et une procédure judiciaire simple et performante. 

Mokrane HENNOUN est diplômé de l’École Nationale d’Administration, de l’Institut d’Économie Douanière et Fiscale et de l’École Nationale des Douanes françaises. Il prépare actuellement un doctorat en sciences politiques à l’École Nationale Supérieure des Sciences Politiques (ENSSP), sur l’incidence de la protection de la propriété intellectuelle sur le développement en Algérie.

Auteur: 
Mokrane Hennoun
Pages: 
160
ISBN: 
978-9931-356-349
Date: 
2018
Prix: 
550 DA
Disponibilité: 
A paraitre