Le régime foncier et domanial en Algérie

Description: 

Ayant  conscience que les questions foncières et domaniales comportent, souvent, des difficultés de compréhension et de maîtrise pour un large public, peu ou mal informé des données complexes qui prévalent en la matière ainsi que des dispositions législatives et réglementaires en vigueur, l’auteur  a jugé utile, s’appuyant sur ses connaissances professionnelles, de tenter d’y apporter des réponses adéquates à travers cette contribution. A travers les diverses péripéties historiques que l’Algérie a vécues, le régime foncier et domanial a connu une évolution et des transformations profondes ayant fortement marqué le système foncier et domanial prévalant dans le pays. Ce qui explique, en grande partie, la complexité qui caractérise, jusqu’à présent, la situation juridique des terres.

Cet ouvrage se propose d’en retracer les grandes lignes à travers un exposé concis, structuré en trois parties.Il  se veut également être un outil de travail pratique pour tous les agents et professionnels dont les activités ont un lien avec les thèmes développés, comporte en annexes, tous les textes législatifs et réglementaires relatifs au cadastre, à l’immatriculation foncière et au domaine national, tels qu’ils ont été modifiés et complétés

Auteur: 
Ali Brahiti
Pages: 
276
ISBN: 
978-9931-356-20-2
Date: 
2013
Prix: 
700 DA
Disponibilité: 
En librairies